Le monde n’est pas fait par plusieurs continents pour rien. Avec une mondialisation en forte croissance, les échanges inter-continent, entre différents pays du globe, se voient multipliés en nombre. Dans le domaine du tourisme, ce phénomène se traduit par une ouverture des frontières et un allégement de certaines dispositions à l’encontre des étrangers. Pour les entreprises qui vendent de biens ou des services, le phénomène de mondialisation est le plus constaté à travers l’expédition et la réception de biens venant des quatre coins du globe. Dans tous les pays, la France y compris, il existe l’étape de dédouanement pour les marchandises importées d’un pays tiers.
L’opération de dédouanement en quelques mots.
Dans le domaine du transit, en import et en export pour plus être exact, une société, ou un particulier, ou son mandataire légal doit passer par l’étape du dédouanement pour pouvoir acquérir ses biens auprès de la douane. Pour la douane française, il s’agit d’une obligation de l’importateur ou de l’exportateur à des fins de suivi des imports qui s’occurrent. Il s’agit donc d’une question de traçabilité des échanges faites avec les pays tiers, hors de l'Union européenne. Dans les opérations d’importation, spécifiquement, dédouaner des marchandises est le processus qui permet à la douane d’exiger à ce que les importateurs s’acquittent des droits de douane et de la taxe sur la valeur ajoutée des marchandises importées.
Le dédouanement, est-il exigible pour les pays dans l'Union européenne ?
Si vous êtes un initié dans le domaine du transit, il se peut que cette question sur le dédouanement des échanges entre pays européens vous ait effleuré l’esprit. Tout comme vous, il existe beaucoup de personnes qui se perdent dans ces détails vu qu’il s’agit peut-être, pour vous ou non, d’une formalité afin d’acquérir quelque chose ou d’importer un bien en France. Si vous êtes dans l’espace de l'Union européenne, vous pouvez fermer les yeux sur les formalités de douanes. Le passage de frontière entre les membres de cette union est libre de toute obligation auprès de la douane. Cependant, il vous sera exigé d’établir une déclaration d’échanges de biens ou une déclaration d’échanges de Services. Les procédures en douane sont mises en place exclusivement pour des importations venant des pays tiers, en dehors de l’UE, ou des exportations à départ de la France pour d’autres pays à l’exception des pays de l’UE.
Le dédouanement par représentation
En règle générale, le processus de dédouanement est une obligation du contribuable voulant importer ou exporter des biens. Si certaines entreprises prennent le temps et allouent des ressources afin d’honorer cela, d’autres optent pour une autre stratégie. Cette stratégie consiste à engager un représentant enregistré auprès de la Douane. Le Code douanier est la loi qui régit les opérations en douanes. Ainsi, opter pour les services d’un représentant enregistré, c'est s’assurer que vous marchandises et toutes les formalités les concernant respectent la loi qui les régit. Outre cela, ces professionnels ont aussi un rôle de conseil auprès de vous. Ils vous aideront à trouver une stratégie plus adéquate à votre activité et vos besoins.